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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC HOTELS
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IL CORTILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IL CORTILE
SAS ABC HOTELS Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93459267
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque IL CORTILE

Déposée le 12 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL CORTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC HOTELS domicilié(e) 8, rue du Général Foy,75008 PARIS,FRANCE (dossier no 2238484) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 375 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2238484) - 75008 - France.

La marque IL CORTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IL CORTILE est expirée depuis le 12 mars 2013.

ABC HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : 59 POINCARE , HL HOTEL LIBERTEL , CIDOTEL , ABC HOTELS


SAS ABC HOTELS Société par Actions simplifiée - 8, rue du Général Foy,75008 PARIS,FRANCE (dossier no 2238484) - 75008 - France - SIREN 423375880


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2238484) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238484 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 8 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413446 - Publication au BOPI 2005-06-08

Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295070 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 29 novembre 1999 - Concession de licence n°291038 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 12 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277407 - Publication au BOPI 1999-05-12

Inscription le 12 mai 1999 - Changement d'adresse n°277408 - Publication au BOPI 1999-05-12

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Hôtellerie, restauration